Serge Brammertz, Procureur du Mécanisme, se rendra à Kigali le 15 et 16 novembre, dans le cadre de la préparation du rapport qu’il présente chaque semestre au Conseil de sécurité de l’ONU.

Le samedi 3 novembre 2018, le Mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux (le « Mécanisme ») a organisé la deuxième journée portes ouvertes des organisations internationales dans ses locaux de Lakilaki, à Arusha (République‑Unie de Tanzanie), en collaboration avec la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples, l’Institut africain de droit international, le Conseil consultatif de l’Union africaine sur la corruption, la Communauté d’Afrique de l’Est et les institutions qui la composent, le Communauté sanitaire de l’Afrique orientale, centra

Aujourd’hui, le parquet de La Haye a publié son rapport d’enquête sur le décès de Slobodan Praljak, l’un des six appelants dans l’affaire Prlić et consorts devant le Tribunal pénal international pour l’ex‑Yougoslavie (le « TPIY »), dans lequel il conclut qu’aucune infraction pénale n’a été établie pour les faits en cause. Il a également communiqué les résultats de l’enquête au Mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux (le « Mécanisme »), l’organisation qui a succédé au TPIY.

Serge Brammertz, Procureur du Mécanisme, se rendra à Sarajevo du 29 au 31 octobre, dans le cadre de la préparation du rapport qu’il présente chaque semestre au Conseil de sécurité de l’ONU.

Le Procureur rencontrera Gordana Tadić, Procureur en Chef faisant fonction, et le Président Ranko Debevec, pour discuter du traitement des affaires de crimes de guerre, de la coopération t et du soutien du Bureau du Procureur du Mécanisme, ainsi que des solutions à apporter aux défis que pose la coopération judiciaire régionale dans les affaires de crimes de guerre.

Le Mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux (le « Mécanisme ») se joint aujourd’hui au reste du monde pour célébrer la Journée des Nations Unies en accueillant, dans ses locaux de la Division d’Arusha, des élèves de diverses écoles internationales situées à Arusha. Le thème retenu cette année, Greening the Blue (du bleu au vert), porte sur la volonté de l’ONU de réduire le gaspillage et de favoriser un environnement durable.

Serge Brammertz, Procureur du Mécanisme, se rendra à Belgrade du 22 au 24 octobre, dans le cadre de la préparation du rapport qu’il présente chaque semestre au Conseil de sécurité de l’ONU.

Vendredi, le Juge Theodor Meron, Président du Mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux (le « Mécanisme »), a prononcé, au sommet One Young World, à La Haye, une allocution sur le rôle du droit international dans la lutte contre l’impunité.

Le Président Theodor Meron a présenté hier le sixième rapport annuel du Mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux (le « Mécanisme ») à l’Assemblée générale des Nations Unies (l’« Assemblée générale »), devant laquelle il est revenu sur les avancées les plus notables intervenues dans les travaux du Mécanisme au cours de l’année écoulée.

Aujourd’hui, à Genève, Serge Brammertz, Procureur du Mécanisme, et Gilles Carbonnier, Vice‑Président du CICR, ont signé un mémorandum d’accord visant à promouvoir leur coopération dans la recherche des personnes encore portées disparues lors des conflits en ex‑Yougoslavie.

Le Mécanisme international chargé d’exercer les fonctions résiduelles des Tribunaux pénaux (le « Mécanisme ») publie aujourd’hui les données (page en anglais) présentées dans le rapport de recherche de 2016 intitulé Echoes of Testimonies: A Pilot Study into the long-term impact of bearing witness before the ICTY 2016 (Écho des témoignages : Étude pilote sur les conséquences à long terme d’un témoignage devant le TPIY).